Procès Verbaux

Procès verbaux des conseils municipaux

2018

  • Ordre du jour du conseil du lundi 25 juin 2018 18h30 et procès verbaux des 26 mars, 2 mai et 17 mai 2018
  • Ordre du jour du conseil du mercredi 2 mai 2018 19h30
  • Ordre du jour du conseil du mercredi 2 mai 2018  18h30 et procès verbal du 29 janvier 2018
  • Ordre du jour du conseil du lundi 26 mars 2018 et procès verbal du 18 décembre 2017
  • Ordre du jour du conseil du lundi 29 janvier 2018 et procès verbaux des 20 novembre et 4 décembre 2017

2017

  • ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2017 et procès verbaux des conseils municipaux du 8 mars, 20 mars, 3 avril et 26 avril 2017
  • ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2017
  • ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2017
  • ordre du jour du conseil municipal du 20 mars 2017 et procès verbal du 13 février 2017
  • ordre du jour du conseil municipal du 8 mars 2017 (PLH)
  • ordre du jour du conseil municipal du 13 février 2017 et procès verbaux des 12 décembre et 14 novembre 2016

2016

 

2015

  • ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2015
  • ordre du jour du conseil municipal du 16 novembre 2015 et procès verbal du 28 septembre 2015
  • ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre 2015 et procès verbal du 22 juin 2015
  • ordre du jour du conseil municipal extraordinaire du 24 septembre 2015
  • ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2015 et procès verbal du 11 mai 2015
  • ordre du jour du conseil municipal du 11 mai 2015 et procès verbal du 30 mars 2015
  • ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2015 et procès verbal du 2 février 2015
  • ordre du jour du conseil municipal du 2 février 2015 et procès verbal du 15 décembre 2014

2014

  • ordre du jour du conseil municipal du15 décembre 2014 et procès verbal du 3 novembre 2014
  • ordre du jour du conseil municipal du 3 novembre 2014 et procès verbal du 15 septembre 2014
  • ordre du jour du conseil municipal du 15 septembre 2014 et procès verbal du 23 juin 2014
  • ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2014 et procès verbal du 26 mai 2014
  • procès verbal du 6 avril 2014
  • ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2014 et procès verbal du 22 avril 2014
  • ordre du jour du conseil municipal du 22 avril 2014
  • ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2014

2013

  • ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2013 et procès verbal du conseil du 4 novembre 2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 4 novembre 2013 et procès verbal du conseil du 16 septembre2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 16 septembre 2013 et procès verbal du conseil du 26 aout 2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 26 aout 2013 et procès verbaux du conseil du 24 juin 2013 et du 10 juillet 2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 24 juin 2013 et procès verbaux du conseil du 29 avril 2013 et du 27 mai 2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 29 avril 2013 et procès verbal du conseil du 25 mars 2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 25 mars 2013 et procès verbal du conseil du 4 février 2013
  • ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2013 et procès verbal du conseil du 17 décembre 2012

2012

  • Rapport de la Cour Régionale des Comptes – Meylan (Nov 2012)
  • Lettre de recours au préfet (21/11/12) et réponse du préfet
  • ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2012 et procès verbal du conseil du 19 novembre 2012
  • ordre du jour du conseil municipal du 19 novembre 2012 et procès verbaux des conseils du 25 juin 2012 et du 18 septembre 2012
  • délibération déposée par le groupe PS sur la piscine des Ayguinards pour le conseil municipal du 19 novembre 2012
  • ordre du jour du conseil municipal du 18 septembre 2012
  • documents sur le SCoT communs aux élus d’opposition, intervention sur la mobilité, délibération proposée
  • Intervention sur les comptes administratifs 2011
  • ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2012 et procès verbal du conseil du 2 avril 2012
  • Ordre du jour du conseil municipal du 2 avril 2012 et procès verbal du conseil du 6 février 2012
  • Documents du PLU soumis au vote du municipal du 2 avril
  • Rapport du commissaire enquêteur sur le PLU et conclusions
  • Avis des personnes publiques associées sur le projet de PLU
  • Ordre du jour du conseil municipal du 6 février 2012 + procès verbal
    du conseil municipal du 20 décembre 2011 .

2011

  • Documents numérisés du projet de PLU à Meylan, arrêté le 12 septembre 2011. Enquête publique en janvier 2012.
  • Texte de l’intervention sur le budget 2012, texte de l’intervention sur les critères d’attribution de subventions 2012 aux « grosses » associations sportives